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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
http://www.aioli.cloud/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site :
Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS)
Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine
Campus CNRS Joseph Aiguier
Bâtiment US
31 chemin Joseph Aiguier
13402 MARSEILLE cedex 09
tél : 33 (0)4 91 16 43 42
fax : 33 (0)4 91 16 43 43
site web : https://www.map.cnrs.fr/
Contact : aioli@aioli.cloud

Statut juridique : Unité propre de recherche du CNRS, établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)

Directeur de la publication : Antoine PETIT, président-directeur général du CNRS

Directeur de la rédaction : Jean-Yves BLAISE, directeur du MAP (UPR 2002 – CNRS)

Responsable éditoriale : Livio DE LUCA et Adeline MANUEL – MAP (UPR 2002 – CNRS)

Production / organisation des contenus : Ariane NEROULIDIS  – MAP (UPR 2002 – CNRS)

Délégué à la protection des données : Gaëlle Bujan – CNRS – Service protection des données, 2 rue Jean Zay, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy – dpd.demandes@cnrs.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons, sauf mentions de propriété intellectuelle spécifique.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite et préalable du Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.aioli.cloud/.

Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.aioli.cloud/.

Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine s’engage à sécuriser au mieux le site internet http://www.aioli.cloud/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Le cas échéant, Laboratoire MAP (UPR 2002 CNRS) – Modèles et simulations pour l’Architecture et le Patrimoine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.aioli.cloud/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille, France.